Le Comité de Déontologie est composé de 3 membres du Comité Sportif constitué en fonction du membre ou du parent visé par une convocation.
Il peut être convoqué à la demande d’un représentant du Club (entraineur, coach, membre du Comité Sportif ou administrateur). Si un membre ou un parent souhaite le convoquer, il doit s'adresser au responsable de la catégorie concernée et au directeur sportif, qui jugeront de la pertinence de la demande et convoqueront le Comité le cas échéant.
Tout membre du Comité Sportif qui a un lien de parenté ou d’amitié, ou qui est associé avec un membre ou un parent dont le Comité étudie le cas, sera exclu du Comité de Déontologie.
Le Comité de Déontologie aura à se prononcer sur les cas de conduites jugées répréhensibles au bon fonctionnement du Club, d’une équipe ou à l’individu, et jugées contraires à la Charte du Club et aux règles de fairplay du Club et de la Fédération.
Le Comité de Déontologie pourra décider de suspendre un membre pour un ou plusieurs matchs.